Mentions légales

Les crédits

Editeur : L’esprit Nature
Conception : Alkemya
Design : Koratine.com
Réalisation et crédits photo : Fabrice Jouve

Objet du site

le site internet www.espritnaturegourdon.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des parfums, des produits cosmétiques et des accessoires à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Conditions d’utilisation

Editeur : Le site L’esprit Nature est produit par M. Eric MELE immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro 331 543 603, dont le siège social est situé au :
3, rue de l’école, 06620 Gourdon.
Téléphone : 04 93 09 91 70
E-mail : contact@lespritnature-parfumeur.fr
N° individuel de TVA : FR 96 331 543 603
SIRET : 331 543 603 000 20
Site hébergé par L’esprit Nature

En conséquence, M. Eric MELE (L’esprit Nature) décline toute responsabilité :

– pour toute interruption du site ;
– pour toute survenance de bogues ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les informations contenues sur ce site sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis.
L’esprit Nature se réserve le droit de ne pas honorer une commande visant un pays dans lequel elle dispose de contrats de distribution spécifiques, ou dans lequel existent des règlementations locales spécifiques. Ce site de vente à distance s’adresse aux particuliers uniquement.

Protection des données personnelles

M. Eric MELE (L’esprit Nature) s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à L’esprit Nature pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données personnelles le concernant; il peut exercer ces droits auprès de :

L’esprit Nature
3, rue de l’école
06620 Gourdon

ou par téléphone de 10h30 à 17h30 du lundi au samedi
au 04 93 09 91 70

ou en écrivant à : contact@lespritnature-parfumeur.fr

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où L’esprit Nature ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, L’esprit Nature ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, M. Eric MELE (L’esprit Nature) ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété L’esprit Nature

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de L’esprit Nature, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par L’esprit Nature à cet effet.
Il est rappelé qu’Eric MELE est propriétaire de la marque L’esprit Nature, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celui-ci sur sa marque L’esprit Nature et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de L’esprit Nature. M. Eric MELE (L’esprit Nature) se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Accès au Site

L’Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site Internet de L’esprit Nature et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au Site. L’Acheteur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du Site Internet de L’esprit Nature.

Le Site Internet L’esprit Nature contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d’autres sites Internet, dont L’esprit Nature ne contrôle ni l’exactitude des informations qui s’y trouvent ni leur contenu. L’esprit Nature ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages résultant de l’utilisation, de l’accès à, ou de l’incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.

L’esprit Nature est susceptible d’utiliser des fichiers “cookies” déposés dans l’ordinateur des visiteurs de son Site internet. De manière générale, un fichier “cookie” enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur des visiteurs sur le Site Internet L’esprit Nature (les pages qui ont été consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que L’esprit Nature pourra lire lors des visites ultérieures de ces utilisateurs. En l’espèce, il contient les informations que le visiteur vient de fournir à L’esprit Nature. Ainsi, le visiteur n’a plus besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que L’esprit Nature lui a proposé.

Le visiteur dispose du droit de s’opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant son navigateur. Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu ” Aide ” de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du Site Internet de L’esprit Nature ne pourront plus être utilisées si le visiteur en refuse l’installation. Pour plus d’information sur les cookies et leur utilisation, le visiteur peut consulter le dossier de la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante: http://www.cnil.fr/index.php?id=131